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VI - 34. – Palais des Ducs de Lorraine- musée lorrain : Convention pour le réaménagement des espaces paysagers et urbains jouxtant le Palais des ducs de Lorraine-musée lorrain • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII - 64. – Aménagement des "salons" de l'esplanade Lucien CUENOT. Demande de subvention pour la création d'espaces sportifs du salon n°1. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX - 70. – Renouvellement du dépôt à l'INPI et extension des marques "Saint Nicolas", "Le marché de Saint Nicolas", "Les fêtes de Saint Nicolas" et "La fête de Saint Nicolas", et dépôt à l'INPI des marques "Le week-end de Saint Nicolas", "Les Rendez-vous de Saint Nicolas" et "Les Villages de Saint Nicolas" • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX - 73. – Communication - Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX - 75. – Indivision Solvay - Constitution de servitudes de tréfonds au bénéfice de la Société Gaz Réseau Distribution France (GRDF) sur les parcelles AM 151 et 152 à Maxéville • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX - 78. – Reversement de la quote part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique Territoriale pour l'année 2017 et du solde de la convention 2015-2018, au Centre Communal d'Action Sociale et à l'EHPAD "Notre Maison" • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 10. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur ou contribuant à la dynamisation de l'économie locale • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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