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II - 3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2 ème phase 2020 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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III - 10. – Quartier écologique et implantation de la nouvelle cité judiciaire sur le site Alstom • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III - 14. – Attribution des primes de ravalement • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III - 5. – Ouverture de la concertation publique relative à la piétonnisation • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 6. – Avenant n 10 à la convention de concession du parc de stationnement Charles III du 10/01/1974 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III - 8. – Engagement en faveur de la préservation du patrimoine arboré • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III - 9. – Attribution d'une subvention pour le dispositif de la Serre à projets • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV - 16. – Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV - 17. – Tarification de la foire d'automne 2020 - Actualisation de la grille tarifaire • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV - 18. – Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV - 19. – Accueil d'une jeune Allemande dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV - 20. – Attribution d'une subvention à l'association Lorraine-Russie • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IX - 60. – Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IX - 61. – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IX - 62. – Nomination de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IX - 63. – Composition de la Commission Communale des Impôts Directs : établissement de la liste des contribuables en vue de la désignation des commissaires • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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V - 22. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des droits humains, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VI - 25. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 - 4eme phase • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VI - 26. – Attribution de subventions au titre de la délégation éducation populaire - Exercice 2020 - 4ème phase • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VI - 27. – Communication sur la rentrée scolaire • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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