• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

II - 9. – Attributions de subventions à des associations culturelles • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

III - 19. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

III - 22. – Organisation des classes à horaires aménagés - Avenant à la convention • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

III - 24. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2020 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

III - 25. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

III - 26. – Attribution de subventions d'équipement 2020 aux associations sportives • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

IV - 28. – Parking place de la Croix de Bourgogne - instauration d'abonnements mensuels et annuels • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

IV - 29. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2020 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

IV - 30. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

IV - 31. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1 ère phase 2020 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

V - 33. – Statue de Charles V - Protocole d'accord transactionnel avec les sociétés Origines et Franchateau • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

V - 34. – Indemnisation suite à dégât des eaux - Orgue de l'église Notre Dame de Bonsecours • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

V - 35. – ANRU - Secteur du plateau de Haye - Mise en oeuvre des protocoles fonciers • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 20 janvier 2020

V - 37. – Modalités de rémunération des agents recenseurs • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 7 mai 2020

I - 1. – Modalités de réunion à distance du Conseil Municipal dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 7 mai 2020

I - 2. – Délégations accordées au Maire dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 7 mai 2020

I - 3. – Création d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la crise sanitaire COVID19 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 7 mai 2020

I - 4. – Information sur les mesures prises pour lutter contre l'épidémie de COVID19 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 7 mai 2020

I - 5. – Information sur les mesures prises pour la sortie progressive du confinement • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 5 juillet 2020

1. – Election du Maire • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier