Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Résultats 92001 à 92020 sur 133510

23. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles qui organisent une classe de découvertes en 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – NM - Convention de partenariat avec la MGN • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – NM : partenariat avec le Centre Pompidou Metz • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – MBA : convention CERFAV • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Bibliothèques - Organisation d'un concours de nouvelles dans le cadre de la Nuit de Lecture • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Attribution des primes de ravalement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Reversement du Produit des Forfaits Post Stationnement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Transfert de l'assiette foncière des piles du Viaduc Kennedy à la MGN • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Tarification des Services municipaux • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Formation professionnelle à destination des agents – MAPA • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VOEU 1. – VOEU RELATIF AU 3919 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Communication - Engagement de la ville sur l'égalité Femme/Homme - Point d'étape sur le projet de la Maison des Femmes Victimes de Violence • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Rapport d'orientations budgétaires 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Restauration collective - Adhésions aux associations AGORES et Un Plus Bio • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Pandémie de COVID-19 - Dispositif d'exonération de loyers commerciaux et de redevances d'occupation du domaine public de novembre 2020 à février 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Attribution de subventions aux associations d'Education Populaire et de Jeunesse - exercice 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et l'Union Locale des MJC au titre de l'exercice 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC - Exercice 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Subventions aux associations dans le domaine du logement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Attribution des primes de ravalement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération