Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1779 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 682 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1780 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 683 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1781 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 684 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1782-1782 • 1782 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 685 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1783-1783 • 1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 686 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1784 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 687 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1785-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 688 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1785 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 689 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1786-1787 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 690 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Comptes des ustensiles (logement et fournitures de la garnison), ponts et chaussées, les pavés et les fontaines. 1788-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 691 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances, impôts, comptabilité Baux et marchés Registre dans lequel se retrouve quantité de baux et marchés faits par messieurs les conseillers et commis de la ville. • 1616-1628 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 692 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Ordonnances, arrêtés, jugements, règlements concernant les fermes et autres droits appartenant au domaine de la ville. • 1655 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 703 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Don du profit du droit de scellage et de jaugeage de la ville par Charles III. • 1576 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 703-A Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Requêtes et mémoires au sujet des impositions mises sur la ville pour le paiement des gages du conseil souverain. • 1597-1663 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 705 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Inventaire général et motivé de toutes les dettes qui ont été contractées par le conseil de ville. • 1653 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 718 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Arrêts du conseil d'Etat autorisant une répartition extraordinaire d'un emprunt. • 1612-1772 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 716 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Inventaire général et motivé de toutes les dettes qui ont été contractées par le conseil de ville. • 1653 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 717 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû au chapelain de la chapelle Saint Jacques en l'église Notre Dame. • 1628-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 719 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû à la fondation du président Bouvet en l'église de Heillecourt. • 1612-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 724 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Droits, fermes et gabelle Titres et papiers relatifs à la donation faite à la ville de la levée des sols. • 1599-1665 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 780 Sujet : finances communales
