Archives municipales de Nancy - Recherche sur « nancy »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 107241 à 107260 sur 133414

Conseil juridique • 1912-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

16 W 1-2, 1032 W 1-4

Contentieux • 1986-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1032 W 5-15

Sujet : contentieux administratif

Tramway. – Recours en annulation de délibérations communautaires. • 1999-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1032 W 14

Sujet : contentieux administratif • transport en commun

Tramway. – Contentieux : coupures de presse. • 1999-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1032 W 15

Sujet : contentieux administratif • transport en commun

Type : coupure de presse

Assurances • 1984-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 2-6

Mise en cause de la responsabilité civile • 1984-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 2-6

Accidents : correspondance. • 1986-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 2

Accidents : correspondance. • 1987-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 3

Accidents : correspondance. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 4

Accidents : correspondance. • 1985-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 5

Mise en cause, accidents. • 1984-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 6

Déclarations légales • 2000-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1032 W 16

Affichage sauvage et graffitis : arrêtés du maire, correspondance. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 7

Sujet : affichage

Ouverture du dimanche des commerces : arrêtés du maire, correspondance. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 1

Sujet : économie • commerce • horaire de travail

Etatisation de la police : rapports, états budgétaires, correspondance. • 1938-1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 3

Sujet : police municipale

Révision, modifications proposées : correspondance. Règlement définitif : minute, document imprimé. • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 10

Sujet : police municipale

Révision, enquêtes menées auprès d'autres villes et propositions des services : correspondance et modèles. • 1930-1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 11

Sujet : police municipale

Révision : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1932-1933). Règlement définitif : document imprimé (1933). • 1932-1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 13

Sujet : police municipale

Rapports de police • 1811-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 14-202

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1811-1812 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 14

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police