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Historique

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1901-1902, n° 3206-3780. • 1901-1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 109

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1902, n° 3802-4400. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 110

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1902-1903, n° 4401-4997. • 1902-1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 111

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1903, n° 5001-5201. 1903, n° 1-399. • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 112

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1903, n° 402-1304. • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 113

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1904, n° 1305-1984. • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 114

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1904, n° 2004-2653. • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 115

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1904-1905, n° 1-798. • 1904-1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 116

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1905, n° 806-1429. • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 117

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1905, n° 1430-2022. • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 118

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1906, n° 2028-2603. • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 119

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1906, n° 2604-3200. • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 120

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1906, n° 3206-3619. • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 121

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1907, n° 3627-4395. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 122

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1907, n° 4401-5180. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 123

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1908, n° 5203-5534. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 124

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1908, n° 2-598. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 125

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1908, n° 604-1086. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 126

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1909, n° 1090-1600. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 127

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1909, n° 1604-2000. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 128

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire