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Historique

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1911, n° 5001-5399. • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 136

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1911, n° 5403-5703. • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 137

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1911-1912, n° 9-496. • 1911-1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 138

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1912, n° 507-872. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 139

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1912, n° 873-1249. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 140

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1912, n° 1251-1595. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 141

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1912-1913, n° 1605-1996. • 1912-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 142

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1913, n° 2004-2400. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 143

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1913, n° 2401-2798. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 144

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1913, n° 2802-3243. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 145

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1914, n° 3245-3599. • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 146

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1914, n° 3602-4075. • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 147

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1915-1919, n° 4080-4778. • 1915-1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 148

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1919-1920, n° 4801-5390. • 1919-1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 149

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1920-1921, n° 5391-5995. • 1920-1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 150

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1921, n° 6011-6404. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 151

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1922, n° 6411-6799. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 152

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1922, n° 6801-7325. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 153

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1923, n° 7334-7800. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 154

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1923, n° 7801-8140. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 155

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire