Analyses financières • 2004-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle de gestion • évaluation
Résultats 117681 à 117700 sur 134367
Contrôle par les juridictions financières • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle de gestion • évaluation
Demandes d'information • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle de gestion • évaluation
Contrôles • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle de gestion • évaluation
1793, 1er janvier-3 avril. • 1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
1793, 1er août-11 octobre. • 1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
1793, 11 octobre-An II, 24 nivôse. • 1793-An II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An II, 25 nivôse-16 ventôse. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An II, 17 ventôse-29 germinal. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An II, 30 germinal-20 prairial. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An II, 21 prairial-6 thermidor. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An II, 7 thermidor-10 fructidor. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An II, 11 fructidor-5e jour sans culotte. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An III, 1er vendémiaire-22 frimaire. • an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An III, 23 frimaire-5 germinal. • an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An III, 5 germinal-16 thermidor. • an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An III, 16 thermidor-6e jour complémentaire. • an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An IV, 1er vendémiaire-15 nivôse. • an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès
An IV, 16 nivôse-7 floréal. • an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil
Type : registre • registre d'état civil
Type (types_actes) : registre de décès