Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Lettres patentes de Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, donnant la gabelle sur les marchands forains à la ville, 9 mars 1555. • 1555 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 29 Sujet : fiscalité • monopoles fiscaux Nom de personne : Mercœur, Nicolas de (1524-1577)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Lettres patentes de Henri II portant confirmation et jouissance de la levée dite des sols pour vingt ans, 10 mai 1612. • 1612 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 30 Sujet : fiscalité Nom de personne : Henri II (duc de Lorraine ; 1563-1624)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments par le roi Stanislas. • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • propriété publique
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : côte de Buthégnémont (dont 1 plan versé en 1 Fi 1314). • 1588-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 16 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : divers quartiers de la ville (dont 4 plans versés en 1 Fi 1315-1318). • 1524-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 17 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ancien pied de terre et reconnaissance faites des héritages qui dépendent du domaine de la ville. • 1595-1627 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 21 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1651 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 23 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1652-1559 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 24 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1668-1669 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 25 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Terrier général de tous les biens, cens, rentes, revenus dépendant du domaine de la ville. • 1732 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 26 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Bois Bois de la ville (dont 3 plans versés en 1 Fi 1216-1218). • 1599-1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 34 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • forêt communale Type : plan
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Boucherie Boucherie construite entre les deux villes. • 1627-1749 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 35 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • profession réglementée • commerce • viande
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Canaux Canaux (dont 3 plans versés en 1 Fi 1330-1332). • 1666-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 38 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Salles de spectacles Registre contenant le nom des abonnés et la recette en provenant. • 1756-1757 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 50 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • salle de spectacles
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Corps de garde Corps de garde (place Mengin et faubourg Saint-Pierre). • 1764-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 53 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Dépôt d'ordures Dépôt des boues et immondices, enlèvement des ordures (dont 1 plan versé en 1 Fi 1226). • 1706-1765 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 54 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • ordures ménagères Type : plan
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Fontaines Fontaines (dont 4 plans versés en 1 Fi 1230-1233). • 1511-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 69 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • fontaine • fontaine Type : plan
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Halles Halles de l'Esplanade (dont 10 plans versés en 1 Fi 1234-1242 et 1 Fi 1305). • 1732-1780 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 74 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • halle Type : plan
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Hôpital militaire Hôpital militaire. • 1708-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 75 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • établissement de santé • service sanitaire militaire
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Lavoirs Lavoirs communaux (dont 1 plan versé en 1 Fi 1245). • 1727-1752 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 78 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • lavoir • lavoir Type : plan