Sujet : forêt • forêt communale • coupe de bois • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • sylviculture
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Chasse : procès-verbaux d'adjudication de la grande et petite chasse (an V-1827). Mise en ferme du droit de chasse dans les bois communaux : arrêtés préfectoraux, placards (an XIII, 1806, 1811, 1813). • an V-1827 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : forêt • forêt communale • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • chasse
Type : affiche
Délits forestiers. – Affaires générales : circulaire, instructions, correspondance (1809, s. d, vers 1811, 1827-1829). Demandes de remises de peine : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1825-1827, 1833, 1839). • an V-1839 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaires générales. – Mesures de police pour la garde des forêts : placards, arrêté préfectoral, correspondance (an XIII, 1812, 1846, 1848). Aliénation des forêts de la ville : extrait des délibérations du conseil municipal, estimations, cahier des charges de la vente, ordonnance royale, plan, correspondance (an V-1846). • an V-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : forêt • forêt communale • carrière • sylviculture • aménagement forestier • aliénation domaniale
Suppression du dépôt militaire américain : rapports, extraits des délibérations du district, 1 carte, 1 plan de situation, 2 plans des réseaux, suggestions, projets, coupures de presse. • 1966-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : plan
Nom géographique : Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France) • Velaine-en-Haye (Meurthe-et-Moselle, France)
Organisation des services municipaux (1910-1937). Conseils de discipline (1914-1961). Demandes d'emploi (1778-1966). Organisation de concours (1927-1964). Effectifs (1931-1974). Statut et des barèmes de traitement (1919-1977). Gestion des carrières (1800-1965). Listes et rapports (1798-1965). Dossiers individuels du personnel (1921-1998). • 1778-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sadi Carnot, président de la République (6 juin 1892) : discours, programme (dont 1 exemplaire coté 17 Fi 11), itinéraire, invitations, liste des invités, menu, paroles de chanson, souscriptions, notes, correspondance. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom de personne : Carnot, Sadi (1837-1894)
François Mitterrand, président de la République (12 octobre 1981) : coupures de presse, discours, programme, plan de sécurité, notice, liste des invités, invitation, coupures de presse, correspondance. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom de personne : Mitterrand, François (1916-1996)