Poids lourds, véhicules de tourisme et motocyclettes • 1903-1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903-1939
Archives publiques
Cotes extrêmes : 2 H 478-481
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • mobilisation • opération militaire • population • démographie
Sous-unités (4)
- Années 1903-1914. – Réquisition, composition des commissions normales : registre. • 1903-1914
- Années 1911-1914 et 1918-1938. – Classement, organisation : arrêtés et avis du maire, convocations, correspondance ; composition et réunion des commissions : listes nominatives de convocation, procès-verbaux, certificats d'examen, recueil des actes administratifs (1922), correspondance. Réquisition, composition et réunion des commissions : ordre de convocation, correspondance ; indemnisation de 1938 : état de paiement, états des sommes dues, bulletin de restitution, contestations, avis, correspondance. • 1911-1938
- Année 1938. – Réquisition, indemnisation : relevés des états de paiement. • 1938
- Année 1939. – Réquisition, indemnisation : bilan (concerne aussi les chevaux), états des notifications à adresser aux habitants, avis des sommes allouées, correspondance. • 1939