Résultats 124741 à 124760 sur 134368

Séance du 19 avril 1971 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 5 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 12 février 1976 : compte rendu. Séance du 3 juin 1976 : compte rendu. Séance du 19 septembre 1976 : compte rendu. • 1971-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Mise en place des commissions : note, réunions de travail, associations de quartiers (1970-1974). Statuts. Plan d'occupation des sols. Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (1972). Population du secteur sauvegardé : étude de quartier (1977). Journaux de quartier : entre Meurthe et canal (1980-1982), Notre Quartier (1978-1982). Correspondance (1970). • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 709

Organismes aidés : Entr'aide familiale travailleurs familiales, Centre de l'amélioration du logement, Centre communal d'action sociale (CCAS), Équipe Saint-Vincent, centres et foyers, Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques. • 1983-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Associations culturelles ; Associations à caractère économique ; Associations relatives à la jeunesse ; Associations à caractère social ; Associations sportives ; Centre communal d'action sociale ; Comité des fêtes ; Ecoles privées ; Théâtre de la Passion. • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Société des parkings des Champs-Élysées, parcs de stationnement de la cathédrale, du marché, Léopold, Carnot, Stanislas, Saint-Dizier et Saint-Nicolas, et stationnement en voirie : rapport d'analyse de la qualité du service public pour l'exercice 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 115

Droit de séjour dans les dépositaires (1987-1988) ; Redevances funéraires et vente de monuments (1986-1990) ; Redevances halles et marchés (1983-1990) ; Exonérations de rétributions scolaires, redevances : délibérations, correspondance. Taxes foncière, d'habitation et professionnelle : pétition des habitants du Haut-du-Lièvre (1989). • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

135 W 40

Relations avec la délégation des relations internationales : compte rendu, notes (2003). La quinzaine du commerce équitable (1er-15 mai 2004) : compte rendu de bureau d'association, statuts d'association, correspondance (2003-2004). Diverses causes (Agenda 21, Ingrid Bétancourt, peuple tibétain) : correspondance (2004). La semaine de solidarité internationale, le « marché du monde » : compte rendu, note. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

575 W 36