Action économique Affaires réglementaires Terrasses et étalages Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 5 Sujet : action économique • police économique • restaurant de tourisme Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ventes au déballage Registres annuels des déclarations préalables. • 2009-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 6 Sujet : action économique • police économique • vente au déballage Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ventes en liquidation de stocks de marchandises Registre des déclarations. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 7 Sujet : action économique • police économique Type : registre • document numérique
Action économique Services industriels et commerciaux Marchés de détail Affaires générales Fonctionnement Listes annuelles des commerçants du marché central, du marché d'Haussonville, du marché de la Ville-Vieille et des étalagistes (2000, 2004-2008, 2010-2013, 2015-2017). • 2000-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 8 Sujet : action économique • marché de détail • commerce de détail • halle • commerçant Type : liste • document numérique
Action économique Services industriels et commerciaux Marchés de détail Affaires générales Manifestations commerciales Animations et manifestations commerciales organisées par les associations de commerçants (principalement marché central) : notes, comptes rendus de réunion, coupures de presse, 7 affiches cotées 4 Fi 846-852, tracts, cartons d'invitation, photographies. • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 93 Sujet : action économique • marché de détail • commerce de détail • halle • manifestation commerciale Type : coupure de presse • affiche • document photographique • plan
Action économique Services industriels et commerciaux Fourrière, chenil-chatterie Lutte contre les animaux errants Fourrière et service de ramassage, fonctionnement : arrêtés du maire, arrêté préfectoral, note du préfet, extrait de délibération, compte rendu de réunion, plan de la fourrière, communiqués de presse, coupures de presse, bilan d'activité, statistiques, registre, correspondance. • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 117 Sujet : action économique • animal de compagnie • animal nuisible Type : coupure de presse • statistique • plan Nom d'organisation : Chenil (Saint-Max) Nom géographique (batiment) : Saint-Max (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chenil
Action économique Services industriels et commerciaux Fourrière, chenil-chatterie Refuge Chenil-chatterie de l'agglomération nancéienne, projet de construction : rapports au comité directeur, délibérations, budget prévisionnel, étude de faisabilité, notice programme, projet de statuts d'un syndicat intercommunal, coupures de presse, brochures de présentation du chenil, plans (13), notes, correspondance. • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 121 Sujet : action économique • animal de compagnie • association de défense de l'environnement Type : brochure • coupure de presse • plan Nom d'organisation : Chenil (Saint-Max) • Société lorraine de protection des animaux Nom géographique (batiment) : Saint-Max (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chenil
Élections Élections Élections politiques Liste électorale Listes électorales sur support physique (par année) Révision de la liste électorale : notes, procès-verbal des travaux de la commission chargée de la révision des listes, procès-verbal de dépôt et de publication des tableaux rectificatifs, état général des électeurs, états des inscriptions et radiations, états statistiques des jeunes électeurs de 18 à 21 ans, états statistiques des électeurs par tranches d'âge. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 188 W 1 Sujet : élection • élection politique Type : liste électorale • statistique
Élections Élections Élections politiques Liste électorale Listes électorales sur support physique (par année) Révision de la liste électorale : notes, procès-verbal des travaux de la commission chargée de la révision des listes, procès-verbal de dépôt et de publication des tableaux rectificatifs, état général des électeurs, états des inscriptions et radiations, états statistiques des jeunes électeurs de 18 à 21 ans, états statistiques des électeurs par tranches d'âge. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 188 W 2 Sujet : élection • élection politique Type : liste électorale • statistique
Élections Élections Élections professionnelles Conseil de prud'hommes 2002. – Collège employeur, section industrie, bureau de vote n° 701 : listes d'émargement. Section commerce, bureau de vote n° 702 : listes d'émargement. Section agriculture, bureau de vote n° 703 : listes d'émargement. Section activités diverses, bureau de vote n° 704 : listes d'émargement. Section encadrement, bureau de vote n° 705 : listes d'émargement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 739 W 7 Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme
Police et sécurité publique Missions de police municipale Mesures réglementaires et infractions Registre des rapports et des procès-verbaux • 2004-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 963 W 2, 4 Sujet : police municipale Type : registre • document numérique
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Décret de Charles IV portant amende contre les commissaires de quartiers qui manqueront d'exécuter les ordres des conseillers, 25 août 1626. Décret ordonnant que les amendes de police seront jugées à l'arbitrage des conseillers, 11 juin 1627. Règlement relatif aux séances du conseil, 11 septembre 1628. Ordre de Charles IV contre les prétentions de la cour souveraine de nommer des commissaires dans les principaux corps de la ville, 22 mai 1670. • 1626-1670 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 14 Sujet : administration générale • police • conseil municipal • amende Nom de personne : Charles IV (duc de Lorraine ; 1604-1675)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Cérémonies officielles. -- Feu d'artifice tiré à l'occasion du mariage du duc Léopold avec Elisabeth Charlotte d'Orléans (1698). Statue pédestre de Louis XV : érection, inauguration et rénovation : états, discours, correspondance (1754-1789) (1 placard et dessin versés en Fi). Passage des dames de France, filles de Louis XV, allant à Plombières : pièces imprimées, correspondance (1761). • 1698-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 24 Sujet : fête • inauguration • œuvre d'art Type : document graphique • affiche Nom de personne : Léopold Ier (duc de Lorraine ; 1679-1729) • Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Cérémonies officielles. -- Passage des dames de France, filles de Louis XV, allant à Plombières : pièces imprimées, correspondance (1762). Fêtes à l'occasion de la naissance des enfants de Louis XVI : pièces imprimées, correspondance (1778-1781) (1 placard versé en Fi). Mort de Stanislas : arrêt, oraison funèbre (1766) (1 placard versé en Fi). Mort de Louis XV : lettre de cachet, arrêt de la chambre des comptes (1774). Fondation faite par Stanislas en faveur des pauvres : extrait des registres de la cour souveraine de Lorraine (1786). • 1762-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 25 Sujet : réception officielle • visite officielle • action humanitaire • indigent • fête Type : affiche Nom de personne : Louis XV (roi de France ; 1710-1774) • Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) • Stanislas (duc de Lorraine ; 1677-1766)
Police locale Notice de fonds Organisation et règlements de police (1809-1978). Commissariat de police (1795-1970). Cérémonies et fêtes publiques (1811-1998). Lieux publics (1822-1983). Débits de boissons (1850-1990). Foires, halles et marchés (1801-1983). Kiosques, marchands ambulants, portefaix et commissionnaires (1863-1978). Baignades (1814-1905). Maisons meublées, hôtels (1822-1936). Prostitution (1817-1957). Chiens errants et police de la rage (1838-1963). Crimes, délits, suicides (1822-1970). Pompes funèbres (cimetières municipaux, comptabilité, inhumations) (1793-1982). Sinistres, incendies, inondations (1832-1983). Police urbaine : enlèvement des ordures ménagères, dépôts temporaires et ventes sur la voie publique (étalages, terrasse, baraques), circulation, objets perdus et trouvés (1807-1982). Police rurale (1797-1992). • 1793-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I NC
Cultes (période révolutionnaire) Culte catholique Communautés et congrégations Congrégation de l'Oratoire : serments (1791), inventaire (1798) ; Cordeliers : nomination du supérieur, inventaire, déclarations d'intention, correspondance (1791) ; Dames Annonciades : nomination de la supérieure, déclarations d'intention, inventaire (1791) ; Dames de Sainte-Elisabeth : liste des religieuses, nomination de la mère supérieure, déclarations d'intention (1791), inventaires (1790-1792) ; Dames de la Visitation : inventaire (1790), listes des religieuses, nomination de la mère supérieure, déclarations d'intention (1791) ; Dames des Orphelins : inventaire, déclarations d'intention (1790). • 1790-1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 P 15 Sujet : vie religieuse • judaïsme • catholicisme • catholicisme • congrégation Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789 Nom d'organisation : Congrégation de l'Oratoire • Annonciades (de Jeanne de France) • Dames des Orphelins • Ordre de la Visitation Sainte-Marie • Ordre des Cordeliers • Dames de Sainte-Élisabeth
Police générale Passeports et cartes nationales d'identité Passeports, laissez-passer et sauf-conduits Passeports à l'intérieur • 1849-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 242-245 Mot matière thésaurus : administration • police Typologie documentaire : passeport • laissez-passer
Archives municipales Administration Bâtiment et équipements Travaux Dossier technique amiante : rapport (2004). Pose d'antennes relais de téléphonie sur le bâtiment : notes, correspondance (2004-2011). Ascenseur : dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention, comptes rendus de réunion, correspondance (2006-2008). Câblage informatique (2011). Embellissement (peinture, fenêtres, stores) de bureaux, de la cage d'escalier et de la quasi-totalité du 2e étage avec création d'une salle destinée à la valorisation et à l'accueil des groupes (2019-2021). • 2004-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 26 Sujet : centre d'archives • administration • bâtiment administratif Fonction : fonctionnement Type : plan
Archives municipales Communication des documents Communication en salle de lecture Inscription des lecteurs Registre électronique Liste des lecteurs (au 20 septembre 2021), fiches individuelles des lecteurs (au 20 septembre 2021). • 2009-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 958 W 1 Sujet : centre d'archives Type : document numérique • liste
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet : liste des invitations, état des dépenses, notes, demandes d'autorisations, demandes de subventions, programme, publicité, correspondance (1893). Fête du 14 juillet : instructions, notes, état des dépenses, correspondance (1894). Décès de Sadi Carnot : instructions, programme, demande de subventions, demandes d'autorisations, télégrammes, notes, invitations, proclamation, publicité, coupures de presse, correspondance (1894). Retraite aux flambeaux : correspondance (1895). Services religieux rendus à la Cathédrale, au Temple et à la Synagogue : instructions, invitations, correspondance (1895). Fête du 14 juillet : instructions, liste des invités, certificats, invitations, état des dépenses, devis, correspondance (1895). Fête du 14 juillet : liste des invités, instructions, demandes d'autorisations, demandes de subventions, publicité, correspondance (1896). • 1893-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 269 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête