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Enquêtes publiques (cristalleries Daum, coopérative agricole de Lorraine, opérations d'urbanisme, acquisitions immobilières..) : arrêtés, avis d'ouverture d'enquête préalable, ordonnance de transfert de propriété, attestation, liste de notifications individuelles, rapports, conclusions du commissaire enquêteur, correspondance, coupures de presse. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : enquête publique
Groupe Armée. – Protection civile : correspondance, rapports (1983-1984) ; impact de la présence militaire sur l'agglomération nancéienne : rapports, notes (1986). Visite du ministre de la Défense Charles Hernu : rapport, coupure de presse, correspondance (1984). • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Office nancéien des personnes âgées (ONPA) : rapport de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (2006), rapport au débat d'orientation budgétaire (2009), rapport de présentation lors du conseil d'administration de Notre-Maison (2008). • 2006-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Office nancéien des personnes âgées
Temps libre et sociabilité Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grands équipements sportifs. – Stade Marcel-Picot, Palais des sports Jean-Weille : notes, rapports, rapports d'études de l'ADUAN sur l'avenir des équipements sportifs, arrêté préfectoral d'homologation d'une enceinte sportive, délibération, transcription d'une intervention à la radio, correspondance. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Associations. – Dossiers de subvention : Conservatoire régional de l'image Lorraine (2000-2002), Office du tourisme (2000-2002), Palais des congrès (2001-2002), Loracom (2001-2002), Maison de la Lorraine (2001-2005). • 2000-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : action économique • association
Fonction : financement