Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Pinchard (avenue), n° 1. – Restaurant universitaire, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 313 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Alfred-Krug (rue). – Cuisine centrale de la Ville de Nancy, aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 195 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • équipement collectif • restauration scolaire Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Alfred-Krug
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquard (rue), n° 37-39. – Centre régional des œuvres universitaires et scolaires, extension. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Type : plan Nom d'organisation : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Lorraine) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquard
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Laxou (rue de) : cité universitaire, restaurant universitaire, bâtiment administratif. • 1967-1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 914 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • résidence universitaire • restauration scolaire • bâtiment administratif • université Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Laxou
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire • 1983-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 97-113 Sujet : enseignement • restauration scolaire
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Organisation • 1984-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 97-99 Sujet : enseignement • restauration scolaire
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Fonctionnement • 1983-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 100-106 Sujet : enseignement • restauration scolaire
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions • 1994-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 107-113 Sujet : enseignement • restauration scolaire
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission des usagers • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 107 Sujet : enseignement • restauration scolaire
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission menus • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 108 Sujet : enseignement • restauration scolaire
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Fonctionnement Allergies et régimes alimentaires : note, listes nominatives. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 100 Sujet : enseignement • restauration scolaire Type : note • liste nominative
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Fonctionnement Goûters, achat : fiche de demande, bon de commande (échantillon). • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 101 Sujet : enseignement • restauration scolaire
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Fonctionnement Qualité : comptes rendus de réunion, enquêtes de satisfaction. • 2000-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 105 Sujet : enseignement • restauration scolaire Type : compte rendu
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Fonctionnement Évaluation. – Fréquentation et coût de revient : statistiques. • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 106 Sujet : enseignement • restauration scolaire Fonction : évaluation Type : statistique
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission des usagers Procès-verbaux, rapports d'activité du délégataire (1994-1996, 2000, 2002). • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 107 Sujet : enseignement • restauration scolaire Type : procès-verbal • rapport d'activité
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission menus Procès-verbaux, menus. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 108 Sujet : enseignement • restauration scolaire Type : procès-verbal • menu
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission des affaires sociales • 1994-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 109-113 Sujet : enseignement • restauration scolaire • aide sociale
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission des affaires sociales Dossiers de séance 1994-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 109 Sujet : enseignement • restauration scolaire • aide sociale Type : procès-verbal • liste nominative
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission des affaires sociales Dossiers de séance 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 110 Sujet : enseignement • restauration scolaire • aide sociale Type : procès-verbal • liste nominative
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission des affaires sociales Dossiers de séance 2008-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 111 Sujet : enseignement • restauration scolaire • aide sociale Type : procès-verbal • liste nominative