Résultats 4261 à 4280 sur 4337

Années 1936-1939 : déclarations, états des tracteurs agricoles non routiers et des remorques (1937), états numériques par département de résidence du propriétaire du véhicule, note, avis préfectoral et municipal, instruction interministérielle, correspondance. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 377

Élections municipales : [arrêté concernant le recensement des votes des trois sections de l'assemblée électorale] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie de Hinzelin et Comp., imprimeurs de la mairie, rue Saint-Dizier, 67, en face de la place du Marché. 30 avril 1848 • 30 avril 1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3212
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage • élection municipale
Typologie documentaire : affiche

Armée territoriale : tableaux de recensement (1865-1866). Armées d'active et territoriale non disponibles (1875-1908). Engagements spéciaux (1905-1906). Engagements conditionnels d'un an 5(1873-1889). • 1865-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 Mi 10/29

Analyse du tissu commercial : liste de commerçants (1992-1993), vue synoptique des commerces du secteur du marché central-Saint Sébastien (1993), études commerciales (1993, 1995), plan de recensement des types de commerces [1993-1995]. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 98

Plan climat air énergie territorial (PCAET) : comptes rendus, supports de présentation, note, plan d'actions stratégique, tableaux de recensement des actions internes, relevés de décision, tableaux des indicateurs, charte d'engagement, PCAET finaux, correspondance. • 2012-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1008 W 6

Années 1930-1931. – Classement, organisation : arrêté du maire ; réunion des commissions : convocations, procès-verbal, récépissés de registres uniques de recensement, correspondance (1930). Réquisition : composition des commissions : correspondance (1931). • 1930-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 412

Travaux de captation, exécution : marché public, circulaire, arrêté, rapports, notes, état des sources et puits, 2 reproductions photographiques, plans (1888-1908) ; exploitation temporaire de carrières (1897-1905) ; captation dans les concessions des mines de fer, convention avec la Société des Forges de Châtillon-Commentry : convention, affiches, plans (1902-1906). • 1888-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 42

Urbanisme : plan d'occupation des sols, rapports, procédure actuelle, préparation budgétaire, photographies (Fi), correspondance, presse ; atelier d'urbanisme, recensement de l'INSEE : rapports, notes, plan de découpage des quartiers ; projet de ravalement de façades, DIA, plans de la construction d'un immeuble de 36 logements locatifs (1 Fi 1170-1175). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

56 W 37