Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Registres de dépôt 2014, 2 janvier - 31 décembre. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 117 W 2 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : registre
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Registres de dépôt 2015, 1er janvier - 23 décembre. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 117 W 3 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : registre
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Registres de dépôt 2016, 21 décembre - 2018, 31 mai. • 2016-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 117 W 4 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Registres de dépôt 2009-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre • document numérique
Culte - Instruction publique - Assistance publique Culte Tables des registres paroissiaux • 1594-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 188-248 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres paroissiaux Mot matière thésaurus : culte • catholicisme • vie religieuse Typologie documentaire : table • registre paroissial Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Action économique Affaires réglementaires Registres de société Registre des cotations et paraphes des registres de société en mairie. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 4 Sujet : action économique • police économique • société commerciale Type : registre • document numérique
Culte - Instruction publique - Assistance publique Culte Registres paroissiaux Hôpitaux Hôpital militaire, sépultures : registre. • 1713-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 183 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres paroissiaux Mot matière thésaurus : culte • catholicisme • vie religieuse • établissement public d'hospitalisation • décès • service sanitaire militaire Typologie documentaire : registre paroissial • registre Organisme : Hôpital militaire (Nancy) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Culte - Instruction publique - Assistance publique Culte Registres paroissiaux Hôpitaux Hospice Saint-Stanislas, baptêmes et sépultures : registre. • 1775-1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 184 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres paroissiaux Mot matière thésaurus : culte • catholicisme • vie religieuse • établissement public d'hospitalisation • naissance • décès • établissement médico-social Typologie documentaire : registre paroissial • registre • registre Organisme : Hospice Saint-Stanislas (Nancy) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Culte - Instruction publique - Assistance publique Culte Registres paroissiaux Hôpitaux Hospice Saint-Stanislas, baptêmes et sépultures : registre. • 1784-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 185 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres paroissiaux Mot matière thésaurus : culte • catholicisme • vie religieuse • établissement public d'hospitalisation • naissance • décès • établissement médico-social Typologie documentaire : registre paroissial • registre • registre Organisme : Hospice Saint-Stanislas (Nancy) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Culte - Instruction publique - Assistance publique Culte Registres paroissiaux Hôpitaux Hospice Saint-Stanislas, sépultures : registre. • 1764-1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 186 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres paroissiaux Mot matière thésaurus : culte • catholicisme • vie religieuse • établissement public d'hospitalisation • décès Typologie documentaire : registre paroissial • registre • registre Organisme : Hospice Saint-Stanislas (Nancy) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Éducation Affaires scolaires Enseignement privé Établissements scolaires privés : registre de déclaration d'ouverture. • 1969-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 23 Sujet : enseignement • organisation scolaire • enseignement privé Type : registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres paroissiaux Dépôt de mendicité et réclusion Sépultures (20 avril 1771 - 26 décembre 1792). • 1771-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 1/114 Sujet : catholicisme • décès Type : microforme • registre paroissial
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance • 1793-1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/1-139 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance 1793-1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/1 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance an III, 1er vendémiaire-an IV, 20 nivôse. • an III-an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/2 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance an IV, 22 nivôse-an VI, 23 frimaire. • an IV-an VI Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/3 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance an VI, 24 frimaire-an VIII, 18 nivôse. • an VI-an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/4 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance an VIII, 2 nivôse-an IX, 5e jour complémentaire. • an VIII-an IX Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/5 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance an X, 2 vendémiaire-an XI, 6e jour complémentaire. • an X-an XI Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/6 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance an XII, 1er vendémiaire -1806, 24 mars. • an XII-1806 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/7 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre