Registres de dépôt • 2013-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Type : registre
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2014, 2 janvier - 31 décembre. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Type : registre
2016-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Type : registre • document numérique
Terrains appartenant à Jean-Joseph-Alfred Lamotte. – Ventes : état des frais, correspondance (1884-1893). Extrait du registre de l'enregistrement relatif à la vente d'un terrain pour la construction du canal de la Marne au Rhin [1846] (1877). • 1846-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Enquêtes publiques (ZAC Croix-de-Bourgogne, quartier Pichon, centre de tri.. : procès-verbaux, avis du conseil municipal, registre d'enquête publique, correspondance, coupure de presse. Plan d'exploitation d'un atelier de carrosserie (coté1 Fi 1201), schéma d'intention ZAC de la Croix-de-Bourgogne (coté 1 Fi 1202), plan de la station service de Médreville (coté 1 Fi 1204), plan de l'étage du magasin Bergère de Lorraine (coté 1 Fi 1205), plan du rez-de-chausée du magasin Bergère de Lorraine (coté 1 Fi 1206). • 1986-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : enquête publique
Type : plan