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Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Quartier du Faubourg-des-Trois-Maisons. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention de mission. État d'avancement : bilans. Poursuite de l'opération : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention, avenant à la convention de mission, correspondance. • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 6

Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 9

Loyers modérés sur le quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne-Vayringe et le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours. – Présentation : notice, plans. Mise en place : extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : comptes-rendus, note méthodologique, enquêtes. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Études préparatoires à la réhabilitation des logements anciens : marchés d'étude, décision d'attribution, proposition. État d'avancement : note, bilans. Objectifs supplémentaires : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, note, avenant à la convention d'opération. Partenariat avec Électricité de France - Gaz de France : projet de protocole d'accord, correspondance, documentation. Comité directeur : rapport. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 12

Quartier Charles-III. – Présentation : notes. Information de la population : correspondance. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, étude de réalisation, note complémentaire. Mise en place : convention d'opération, convention de suivi-animation. Programme social thématique : compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. État d'avancement : bilans. • 1989-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 8

Rues Saint-Jean, Saint-Georges, du Haut-Bourgeois, de la Charité. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'étude, étude de réalisation, publication sur la réalisation de cent logements neufs en ville vieille réalisés par l'Office HLM et l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 7

Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 10

Rue de Tomblaine. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, décision du maire, marché d'étude, avenant au marché d'étude, proposition, marché négocié. Enquête d'insalubrité : notice, plans, notes, fiches d'analyse, enquêtes, résultats, note de synthèse, comptes-rendus de réunion. Étude préopérationnelle : rapport. Études de résorption de l'habitat insalubre : rapports, études, arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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