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Abattoirs de Lorraine. – Conseil régional de Lorraine : rapport, contrat de plan, compte rendu de réunion (1988-1993). Statistiques (1988). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 38

Travaux de séparation physique de l'abattoir et du marché aux bestiaux : délibération, comptes rendus de réunion, rapport, note, étude, plans, correspondance. • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 36

Relations avec la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de Meurthe-et-Moselle : note, compte rendu de réunion avec les parlementaires, rapport d'activité. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 21

Commission consultative de l'abattoir. – Mise en place et désignation des membres : délibération, arrêtés, correspondance. Réunions : ordres du jour, comptes rendus, rapports, notes, correspondance. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 28

Commission de surveillance de l'abattoir. – Mise en place : délibération (1983). Réforme : note (1989). Réunions : ordres du jour, comptes rendus, rapports, statistiques, notes, correspondance (1984-1986). • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 29

Occupation des locaux à des fins de stockage de matériels : note, plan de situation, coupure de presse (1995). Démolition de bâtiments : permis de démolir (1997). Aménagement de locaux (43 bis-45 boulevard d'Austrasie) : décision, compte rendu de réunion, notice descriptive, cadre de prix global et forfaitaire, dossier photo (impressions laser), dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, procès verbaux de réception de travaux (2000-2001). Relocalisation de M. Masson, ébéniste d'art, sur le site du marché aux bestiaux : notes, correspondance (2000). • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

723 W 33

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 13