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Contrôle technique. – Marché : délibération, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement (1991). Bureau de contrôle Apave : rapports (1992). Bureau de contrôle Véritas : rapports, comptes-rendus de visite de chantier (1992-1993). • 1991-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 15

Définition des équipements d'exploitation, mission d'assistance conseil : délibération, règlement et procès-verbal de la commissions d'appel d'offres, marché sur appel d'offres Zenigestion, cahier des clauses particulières, notice technique de l'équipement, document d'étude, rapport d'activité Zenigestion, correspondance. Réflexion : rapport, projet de contrat, note, comptes rendus de réunion, étude de fonctionnement. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 106