• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 15 rue Clodion. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 18 juillet 1953

13. – Location d'une propriété communale : locaux 33 rue Charles-III. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 23 octobre 1953

18. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue Victor prolongée. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 11 décembre 1953

33. – Location de locaux 8 bis, rue Bailly : révision du prix du loyer. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 11 décembre 1953

35. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble rue du Moulin, n° 2 et 4. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 11 décembre 1953

36. – Propriétés communales : location d'un appartement rue du Sergent-Blandan (propriété Corbin). • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 11 décembre 1953

42. – Locations de propriétés communales : locaux 79 rue Saint-Georges. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 12 mars 1954

31. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 92 rue de la Hache. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 12 mars 1954

32. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements 29 rue Bassompierre. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 30 avril 1954

36. – Propriétés communales : cession d'une parcelle de terrain rue Hoche. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 30 avril 1954

49. – Propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 4 juin 1954

28. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 6 rue Charles-Dusaulx. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 23 juillet 1954

52. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 86 rue des Ponts. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 19 novembre 1954

21. – Cession d'un terrain à prélever sur la carrière rue de Buthegnémont. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 19 novembre 1954

30. – Propriétés communales : location d'un mur rue des Dominicains pour l'installation d'une vitrine. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 23 décembre 1954

23. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour l'élargissement de la rue du Docteur Bernheim. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 23 décembre 1954

32. – Location de locaux 8 bis, rue Bailly : révision du prix du loyer. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 22 avril 1955

26. – Immeuble 13 rue de Regnéville : approbation de devis et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1955
• 22 avril 1955

38. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble, 68 rue de la Hache. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1955
• 22 avril 1955

61. – Indemnité pour éviction d'un fonds de commerce : immeuble 85 rue Saint-Dizier. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier