• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2010
• 13 décembre 2010

II-17. – État d'abandon manifeste de l'immeuble 1 rue Jacquinot. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 11 avril 2011

V-47. – Cession de l'immeuble 15 rue Sainte-Catherine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 11 avril 2011

V-48. – Cession d'un délaissé de voirie 18 rue Charles Dusaulx. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

II-3. – Cession de l'immeuble 87 rue du Maréchal Oudinot. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-8. – Cession de l'immeuble 8 rue Victor Hugo. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 30 janvier 2012

III-17 . – 9 rue du Docteur Grandjean - Régularisation foncière • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2013
• 25 mars 2013

IV-22 . – Ravalement rue Héré - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux propriétaires • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2013
• 15 avril 2013

I-6 . – Acquisition de l'immeuble 1 rue Drouin à Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 17 janvier 2014

III-40 . – Dénomination des rues de la Cité des Fleurs - quartier d'Haussonville • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 26 mai 2014

I-2 . – Dénomination de voie : rue Henriette GALLÉ-GRIMM • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 17 novembre 2014

IV-37 . – Cession de l'immeuble sis 38 rue Lionnois à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 17 novembre 2014

IV-39 . – Cession d'un terrain sis 4 rue de Vic à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 1 février 2016

VII-43 . – Cession d'un terrain sis 49 rue de la Colline à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 5 décembre 2016

VIII-91. – Convention de servitudes - coffret électrique rue Heydenreich à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2017
• 29 mai 2017

VII-57. – Cession d'une maison sise 32 rue des Jardiniers à Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2017
• 3 juillet 2017

IX-53. – Immeuble 1 rue Lyautey - Désaffectation et déclassement • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2018
• 14 mai 2018

V-22. – Secteur rue de Mon Désert - Exonération des droits d'enseigne, de terrasse et d'étalage • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2019
• 7 octobre 2019

V - 32. – Expositions - La rue nous appartient et Fire on fire : dispositions diverses • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

30. – Voirie communale rue Frédéric-Chopin, création et fixation d'un retrait des constructions de 4m. sur l'alignement de la rue Frédéric-Chopin (zone non oefificandi) dans la partie comprise entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue de Mulhouse prolongée : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

III/6. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière desservant les bâtiments de l'université et la SCI du Clos de Médreville reliant la rue Voltaire à Laxou à la rue de Laxou à Nancy : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier