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I/8. – Est Habitat Construction : délibération et convention concernant une garantie d'emprunt complémentaire d'un montant de 281 801 F destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome, Rue de Turique à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Garantie d'un emprunt destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome, rue de Turique à Nancy accordé à la société Est Habitat Construction : avenant n° 3. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Délégation du droit de préemption urbain à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) portant sur l'ensemble immobilier sis 28 à 34 rue Molitor et 2-4 rue de Bitche. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 132
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 80 % de 8.826.418 F que la STE EST HABITAT CONSTRUCTION envisage de contracter pour financer la construction d'une résidence Rue de Dieuze/Rue Bazin. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 157
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine portant acquisition et cession d'un immeuble sis à Nancy, rue Saint Nicolas et 26, rue Sainte Anne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1995 - rue du Docteur Schmitt (première et deuxième phase), rues Saint-Nicolas et des Soeurs Macarons. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-4. – Dénomination de voies de ZAC Stanislas-Meurthe : allée des Trois-Écoles, rue des Frères-Lurçat, allée de la Roselière, boulevard de la Mothe, rue Georges-de-la-Tour, allée du Chanoine-Drioton. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de vue 40, rue de Boudonville - Square Bonnet, au profit de la S.A.R.L. Brocard - 38, rue de Boudonville à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Dénomination de voies et espaces publics sur le quartier Rives de Meurthe : boulevard de la Mothe, quai Andrieu-de-Bilistein, rue du Ruisseau-de-la-Villette, promenade des Canaux, rue des Sables, esplanade Lucien-Cuénot. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Avis sur la cession par BATIGERE-Nancy d'une parcelle de terrain sise 1 à 13 rue Pierre Villard' 40 à 44 rue de Nabécor et 20 Quai de la Bataille à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13. – Constitution, à titre gratuit, de servitudes de vue et de surplomb 123 rue du faubourg des Trois-Maisons au profit de la société La Maison Familiale Lorraine - 121 rue du faubourg des Trois-Maisons. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 173
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2 . – Avis sur la cession de 15 logements sis 17 rue René Cassin et 18 rue de l'Abbé Grégoire à Nancy et 16 parkings souterrains par l'OPH de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-55. – Travaux de requalification des façades du Grand Hôtel de la Reine - 2, Rue Sainte Catherine et 1, Rue Lyautey - Avenant n° 1 au lot n° 1 Déconstruction - Désamiantage • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI-66. – ZAC Austrasie - Cession à SOLOREM de terrains appartenant à la Ville de Nancy rue François Guinet et rue Maréchal Victor Duc de Bellune à Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Déclassement d'une partie de la place Thiers, demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : fixation des nouveaux alignements rue Raymond-Poincaré, rue Stanislas, rue Mazagran, rue Piroux et place Thiers. Demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : échange entre la Ville de Nancy et la société immobilière nancéienne d'une fraction de la partie déclassée de la place Thiers contre les parties des parcelles n° 33, 318 et 31 frappées par les alignements. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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Nancy. – Îlot des Fabriques [rue de la Salle, rue Albert-Lebrun, avenue De-Lattre-de-Tassigny, rue des Fabriques : logements rue du Recteur-Buntz] / Eiffage Immobilier Lorraine ; C[laude] Schlegel, J[ean]-P[ierre] Rabolini, G[uy] Malot, P[hilippe] Crozetière, architectes ; D. Bacus, J[acques] Romain, maquettistes. [1985-2000] • [1985-2000] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rue Georges-Chepfer : 1-14, 16 (1960-1987) ; Rue Giorné-Viard : 1-10, (9-11), 12, 14, 16 (1904-1984) ; Rue du Grand-Rabbin-Haguenauer : sans n° (7), (4-6), (5-7), (13-15), 27 (1965-1987) ; Rue Grandville : 1-15, 17-28, 30-32, 34, 36-36 bis, 38-40 (1904-1986). • 1904-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

201 W 2

Rue Victor-Lemoine : 1, (2-4), 3, 5-21, 23-32, 34, (35-41), 36, 38, 40 (1895-1987) ; Rue Victor-Poirel : 1-2, (3, 5), 4, 6, (8-10), 16 (1890-1969) ; Rue Victor Prolongée : sans n° (4), 12, 28 (1963-1973) ; Rue Victor-Prouvé : 1-18, 20-38, 40 (1904-1991). • 1890-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

306 W 6