• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

IV/4. – Modification des alignements généraux de la rue Vanne : avis du conseil après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 octobre 1972

III/1. – Acquisition d'un immeuble et d'un fonds de meubles 80, rue des Ponts à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 octobre 1972

4. – Emprunt de 1 600 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux rues et places. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 8 décembre 1972

III/3. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancien garage Peugeot 150 rue Jeanne-d'Arc à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 26 janvier 1973

IV/7. – Création d'un jour de souffrance sur une propriété communale rue Saint-Nicolas n° 24 : fixation de la redevance. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 7 février 1973

I/2. – Classement dans la voirie urbaine des rues particulières du Champ-de-Mars : enquête administrative publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 7 février 1973

III/2. – Immeuble 3, rue Jacquot, caserne de gendarmerie : bail à loyer. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 10 février 1973

III// 1. – Travaux de modernisation des immeubles 22, 33, 35, rue Charles III à Nancy : approbation d'un avenant. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 10 février 1973

IV/1. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 10 février 1973

IV/2. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière des Frères-Daum : ouverture d'une enquête publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

III/1. – Cession de l'immeuble sis 107, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

VI/2. – Location de locaux commerciaux 152, rue Saint-Dizier : révision triennale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

VI/5. – Location de l'immeuble 22, rue Charles III au centre culturel lorrain universitaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

III/1. – Cession à M. Durand d'une parcelle de terrain sise 144, rue de la Côte à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy rue Thierry-Alix n° 15. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

III/6. – Classement dans les voiries communales de la rue particulière des Frères-Daum : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

V/1. – Révision du bail de la maison des jeunes et de la culture de Nancy-centre, 27, rue de la République. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

S/2. – Promesse d'achat par la Ville de Nancy de la propriété Bonnet Meunier sise 40, rue de Boudonville à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 juin 1973

VI/6. – Alignement de l'immeuble 15, rue des Dominicains : règlement transactionnel à la suite de l'abandon de l'opération. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

II/9. – Terrains de la Carbonique française rue Henri-Bazin, démolition de l'usine : appel d'offres restreint. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier