• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

III/2. – Déclassement d'une partie de la rue Pichon : décision du conseil municipal après enquête publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

III/4. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Levy : acquisition de plusieurs parcelles de terrains. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

VIII/10. – Immeuble 8, rue des Ponts à Nancy, révision triennale : avenant de bail à loyer. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

I/6. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux rues et places. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

III/2. – Vente par adjudication de l'ancienne propriété Peultier, rue du Lion-d'Or à Malzéville. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

VI/1. – Nouvelle dénomination de l'école maternelle de la rue de Metz : école Alfred-Mézières. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

VI/9. – Occupation d'une partie des locaux de la rue Saint-Léon par l'inspection départementale de l'enfance inadaptée. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 6 décembre 1973

IV/2. – Élargissement de la rue du Four : extension du périmètre de rénovation urbaine Saint-Sébastien. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

III/3. – Acquisition d'une propriété sise à Nancy rue de Boudonville n° 40. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

III/5. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Archille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

IV/2. – Immeuble 45, rue du Sergent-Blandan à Nancy : révision triennale. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, avenant à bail : révision triennale. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, révision triennale : avenant à bail. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

IV/2. – Immeuble 79, rue Saint-Georges, révision triennale : premier avenant au bail du 9 mars 1971. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

IV/3. – Propriétés communales immeuble 33, rue Charles III, révision triennale : avenant n° 1. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

IV/4 . – Immeuble 43, rue du sergent Blandan : avenant au bail du 7 décembre 1966. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

IV/5. – Immeuble 18, rue des Carmes, révision triennale : 2e avenant à bail. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 1er mars 1974

XII/1. – Oeuvres sociales - frais d'obsèques de la victime de l'effondrement des immeubles situés 113 et 115 Grande-Rue. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

II/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 8, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 10 mai 1974

S/9. – Implantation d'une bibliothèque américaine dans l'hôtel de Lillebonne 14, rue du Cheval Blanc. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier