• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

III/7. – Nouvelle mise en vente par adjudication de l'immeuble sis à Nancy 15, rue Thierry Alix. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

III/9. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 79, rue Saint-Georges. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 28 juin 1974

III/1. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 4, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 28 juin 1974

III/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 6, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

S/3. – Propriétés communales, immeuble 47. rue Henri-Bazin : convention avec le centre social et de loisirs Henri-Bazin. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

III/3. – Annulation de la délibération du 18 octobre 1973 aliénant une partie de la rue Pichon après déclassement. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

III/10. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 24, rue Saint-Nicolas. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

VI/7. – Construction d'une salle polyvalente rue Bastien-Lepage, règlement d'honoraires : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

S/1. – Frais d'obsèques des victimes de l'incendie du 1er étage de l'immeuble 36, rue de la Commanderie à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

II/4. – Travaux du programme finalisé rue de Dieuze : relais financier de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

V/4. – Création d'un emploi de femme de service pour l'immeuble sis 13, rue Raugraff. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 février 1975

III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 mars 1975

IV/3. – Immeuble 15, rue Thierry-Alix, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 mars 1975

IV/4 . – Classement dans le domaine public d'une partie de la rue Pichon dont le déclassement est devenu sans objet. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 mars 1975

IV/9. – Immeuble 79, rue Saint-Georges, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 25 avril 1975

III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy, 24 rue Saint-Nicolas. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 25 avril 1975

III/4. – Projet de classement dans la voirie communale de l'impasse sise 57, rue de la Colline à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/4. – Dénomination de rues : allée Léon-Capitain, allée Maurice-Cahez (au camping de Brabois). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/7. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/8. – Centre commercial Saint-Sébastien : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public rue des Ponts. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier