• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/5. – Mise à l'alignement 14, rue de la Foucotte : acquisition propriété M. et Mme DISS. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

III/8. – Immeuble rue des États n° 6 loué à usage de poissonnerie. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

III/9. – Mise à disposition de l'immeuble 29, rue du Haut-Bourgeois à l'État (ministère de la Culture). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 20 octobre 1986

III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 6, rue du Petit-Bourgeois. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 8 décembre 1986

IV/7. – Convention relative à la reprise par le Département des locaux du centre médico-social 54, rue des Quatre-Églises. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 2 mars 1987

II/7. – Démolition des immeubles de l'ancienne manufacture des tabacs rue Désilles : appel d'offres ouvert. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 27 juin 1987

V/4. – Cession d'une parcelle de terrain à M. Badji rue du Docteur-Grandjean. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

II/10. – Échange de terrains entre la Ville de Nancy et la Mutualité lorraine 80, rue Saint-Georges à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

II/19. – Servitude de passage au profit de la caisse régionale d'assurance maladie et de l'université de Nancy I, rue Lionnois n° 33. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 26 octobre 1987

III/6. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal société GRO, magasin rue du Grand-Rabbin- Haguenauer. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 8 février 1988

II/1. – Aménagement Stanislas-Meurthe, éclairage public de la rue de la Mothe et quai Saint-Georges : appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 8 février 1988

II/2. – Aménagement Stanislas-Meurthe, démolition des immeubles rue de la Mothe, maîtrise d'œuvre des services techniques : convention d'honoraires. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 30 mai 1988

II/3. – Cession à la Sogerim d'un terrain sis 13-15, rue Saint-Bodon. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 4 juillet 1988

IV/13. – Cession par la Ville de Nancy d'un immeuble 79, rue Saint-Georges au profit de M. Mekroud. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 4 juillet 1988

IX/4. – Action en fixation judiciaire de loyer : immeuble sis 56, Rue du Maréchal-Juin. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 26 septembre 1988

II/2. – Mise à disposition de l'immeuble dit "Hôtel de Fontenoy" 6, rue du Haut-Bourgeois au profit du ministère de l'Intérieur. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 26 septembre 1988

V/2. – Requête 86.1942 : Cadario contre Ville de Nancy, 95 Grande Rue. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 19 décembre 1988

III/14. – École Boudonville primaire et maternelle, remplacement des croisées, façades coté rue de Boudonville : mise en appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 17 avril 1989

I/4. – Maison de l'architecture de Nancy : fonds de concours pour équipement des locaux sis au 24 rue du Haut-Bourgeois. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 17 avril 1989

II/7. – Immeuble 38-40, rue Sainte-Catherine, ravalement des façades : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier