• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 21 mai 2012

IV-36 . – ZAC Austrasie - Dénomination d'une place de Cincinnati au carrefour du Boulevard de la Mothe et de la rue Charles III • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 25 juin 2012

V-38 . – Bail emphytéotique administratif avec l'association Accueil et Réinsertion Sociale- immeuble 32 rue Sainte-Anne • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2013
• 24 juin 2013

V-18 . – Cession d'un local et de parts de propriété rue du Docteur Schmitt à Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2013
• 23 septembre 2013

IV-45 . – Déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste, bien sis 1 rue Jacquinot à Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2013
• 23 septembre 2013

IV-51. – Avis sur la cession de 20 logements et parkings sis 9 et 11 rue de Liège à Nancy par l'OPH de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2013
• 18 novembre 2013

IV-32 . – Immeubles 1bis et 3/5/7 rue Drouin - Acquisition de demi-mitoyenneté des sols et du mur séparatif • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 26 mai 2014

V-23 . – Cession d'un local et de parts de propriété sis 2 rue du Docteur Schmitt à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 30 juin 2014

IV-43 . – Subvention d'investissement - rénovation d'éléments de décors classés au 15 rue Drouin à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 29 septembre 2014

II-9 . – Renouvellement de la convention de partenariat portant sur le distributeur-échangeur de seringues situé rue Pierre Fourier à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 17 novembre 2014

I-4 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 17 novembre 2014

IV-36 . – Cession d'une partie de parcelle cadastrée BC 478, sise 38 rue Lionnois à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2014
• 15 décembre 2014

V-43 . – Cession d'un ensemble immobilier sis 14 rue Louis Majorelle à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2015
• 13 avril 2015

VI-52 . – Cession d'un terrain sis 123 rue du Faubourg des III Maisons à Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2015
• 28 septembre 2015

III-22 . – Art dans la rue - Lang-Baumann - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Batigère NORD-EST • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 23 mai 2016

VII-40 . – Cession de la parcelle BX 181 - rue Monseigneur Thouvenin à Nancy - régularisation foncière • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 27 juin 2016

III-23 . – Avis sur la cession par le Nouveau Logis de l'Est de 6 logements situés au 23 rue des Quatre Eglises à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 27 juin 2016

VII-59 . – Cession de l'ensemble immobilier sis 21 rue de Bonsecours à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 27 juin 2016

VII-60 . – Cession de l'immeuble sis 46 rue Raymond Poincaré à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 27 juin 2016

VII-62 . – Cession de l'immeuble sis 9 rue Edouard Pierson à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 26 septembre 2016

IV-15 . – Avis sur la cession par la société Le Nid du siège social situé au 31 rue Grandville à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier