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VI-2. – Rue Héré - Restauration des élévations - 14, place Stanislas (boutique Daum) - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre et travaux. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-9. – Appel d'offres ouvert - Restructuration et remise en conformité sanitaire du restaurant municipal 12, rue Pierre Fourier à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7. – Avis sur cession par la Societé Lorraine d'Habitat d'une maison sise 3-3bis rue Saint Lambert à Nancy (ancien foyer Leur Espoir). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
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III-2. – Bail entre l'État - Ministère de l'Intérieur et la Ville de Nancy, pour l'immeuble dit Hôtel de Fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7. – Rétrocession à la Ville de Nancy par l'Etablissement public foncier de Lorraine de plusieurs parcelles bâties situées 19 rue du Crosne à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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XVI-1. – Boulevard Urbain Meurthe Canal. Création d'une servitude de passage sur une parcelle appartenant à la Ville de Nancy, 31, rue du Docteur Grandjean. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 83
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI-8. – Dénomination de la voirie et du square sis Jardins de Nabécor, quai de la Bataille à Nancy : rue Jules-Dorget, square Jules-Dorget. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-2. – Cession d'un ensemble de parcelles à la Société ORPEA pour l'implantation d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, rue du Crosne à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-2. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition de deux logements sis 1, rue Didion à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 17, rue de Tomblaine à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-2. – Traitement des friches urbaines - Ancienne Chaudronnerie Lorraine, rue du Crosne Avenant n°1 à la convention du 13 décembre 2004. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-5. – Place Stanislas et rue Héré. Restauration des élévations des basses faces. Soutien de la Ville de Nancy à l'élaboration du Projet Architectural et Technique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 138
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VII-1. – Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'équipement pour la démolition de 10 logements appartenant à l'OPAC de Nancy 98, rue de la Colline (résidence LES GAMMA). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-9. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition d'une maison sise 17, rue de Tomblaine à Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
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III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. Mise à disposition de terrain en attente de cession - Secteur rue de la Flize. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 164
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