Résultats 10441 à 10460 sur 12189

IV-12. – Locaux administratifs Nancy-Thermal - 43, rue du Sergent Blandan à Nancy. Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 185
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-14. – Attribution du nom de Robert MORASSI à la salle d'arts martiaux de la MJC Lillebonne, sise 14 rue du Cheval Blanc à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-40. – Convention d'occupation pour une durée de 15 ans entre la Ville de Nancy et l'Office public d'Habitat de Nancy sur 2 parcelles de terrain, dans le quartier rue La Flize. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 192
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-19 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 8 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-41. – Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain - Ensemble Poirel - 4 Rue Chanzy à Nancy. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-47 . – Immeubles 111 à 117 rue Charles III-Avenant n°2 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-48 . – Mise à disposition de la rue Marcelle Dorr à l'entreprise GTM- Hallé dans le cadre de travaux réalisés pour le compte du Conseil Général • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-52 . – Avis sur la cession d'un immeuble de 20 logements sis 3 rue du Charmois à Nancy par Nouveau Logis de l'Est à Vilogia SA d'HLM • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3 . – Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'OPH de Nancy pour la réhabilitation d'un logement sis 9, rue de Régnieville à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 46
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 4 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 46
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-65. – Cession d'une emprise de terrain sise 6 bis rue Georges Chepfer à Nancy à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-59. – Immeuble sis 51 à 55 rue de la Colline à NANCY - Cession de l'étage à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-50. – Immeuble sis 71 rue des Jardiniers à Nancy - Prise en charge des frais liés à la procédure de révision des conditions et charges du legs VAUTRIN • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales