Résultats 10541 à 10560 sur 12189

15. – Convention avec l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 7 489 000 francs en vue de la construction de 50 logements rues d'Épinal et Turinaz. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 521
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Échange de parcelles de terrains (parcelle n° A 1899 p boulevard d'Austrasie ; parcelles n° A 263 p et A 264 p à l'angle des rues du Pont-Cassé et du Colonel-Daum). • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 523
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Convention avec la société des crèches de Nancy en vue de la prise à bail de différents locaux et du jardin de la crèche Marie-Bour, 52 rue Mac-Mahon, à Nancy. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 525
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

54. – Location de propriétés communales, utilisation par le centre d'orientation professionnelle de divers locaux situés au rez-de-chaussée et au premier étage de l'immeuble 15 rue de Lyautey : bail à loyer. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

62. – Maison des Jeunes, ancienne usine Krug rue de la République, remise en état et aménagement du bâtiment situé à gauche de la grande porte en fer : première tranche des travaux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de l'avenue du Général Leclerc n° 133 et rue Christian-Moench n° 1 pour mise à l'alignement. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

23. – Plan d'aménagement de la zone industrielle, opérations d'ouverture, de classement dans la Voirie communale et fixation des alignements des rues à créer du lotissement des consorts France-Lanord et Bichaton : avis du Conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales