Résultats 11101 à 11120 sur 12189

II/3. – OPAC de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 44 293 000 F. destiné à financer la construction de 100 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Est Habitat Construction : Garantie d'un emprunt de 25 509 238 F. destiné à financer la construction de 69 logements rue Paul-Daum à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 3 680 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 46 pavillons Rues Cézar-Bagard / Sébastien-Leclerc / Frères-Daum à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/11. – Acquisition d'un ensemble immobilier Rue de Chaligny : convention tripartite entre le District urbain, la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/9. – SA HLM de l'Est : garantie d'emprunt PLA de 11 612 400 F. destiné à financer l'amélioration de 36 logements rue Charles-Sadoul à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/10. – Société lorraine d'HLM : garantie d'emprunt d'un montant de 14 018 600 F. destiné à financer la construction de 41 logements rue Paul-Daum à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Est Habitat Construction : garantie d'un emprunt de 313 600 F. destiné à financer l'acquisition-amélioration de 2 logements 148bis rue Saint-Dizier à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 138
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Société lorraine d'HLM : garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 7 265 450 F. destiné à financer la construction de 20 logements rue du Colonel-Daum à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 138
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Garantie d'emprunt à la Société Lorraine d'H.L.M. pour un emprunt de 1,7 MF destiné à financer la réhabilitation de 60 logements Rue de Saverne. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 141
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'emprunt à la SA H.L.M. de l'Est de 20.394.112 F destiné à financer la construction de 56 logements 23 à 25 Rue de Saverne. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 141
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'un emprunt de 580.000 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 33 rue Saint-Julien. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 143
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Garantie d'un emprunt de 240.400 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 7 rue de l'Abbé Grégoire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 143
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Garantie d'un emprunt de 1 462.500 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour l'acquisition -amélioration d'un immeuble 5, rue Victor Prouvé. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 149
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Garantie d'emprunt d'un montant de 343.500 F à la Société Lorraine d' H.L.M. pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 2 logements 6, rue Sainte-Cécile. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 151
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7. – Garantie d'emprunt de 3 671.500 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour la construction de 11 logements 2/6 rue Sainte-Cécile. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 151
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 123.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer l'aménagement de deux logements 98 rue Charles III à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 157
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt de 250.000 F que l'Association des Amis de l'École Jean XXIII ensisage de contracter auprès du Crédit Local Associatif pour financer l'extension et la restructuration des locaux 146 Rue Jeanne d'Arc. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 157
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 31.655.000 F que l'OPAC de Meurthe-et-Moselle envisage de contracter auprès du Crédit Foncier de France pour financer la construction de 80 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 159
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Modification du montant de la garantie d'emprunt de 44.293.000 F accordée à l'OPAC de Meurthe-et-Moselle pour financer la construction de 100 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 159
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 192.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 2, rue Frédéric Chopin à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 159
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales