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II-6. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation sise 45, rue de Turique à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société BATIGERE d'un montant de 467 000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le 29 rue de Metz à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-4. – Conventions avec la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy 62-66 rue Oberlin , et entre l'association Réciprocité et la Ville de Nancy pour l'assistance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 795 164 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 20
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 845 019 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Convention entre :- la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy, 62-66 rue Oberlin (entrée par le sentier de Malzéville) - l'association Réciproci. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Avenant n° 1 au crédit-bail Ville de Nancy / Compagnie française du Cristal Daum (C.F.C. Daum) - 17, rue des Cristalleries à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Attribution d'une subvention d'équipement à BATIGERE-Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 44, rue Gustave Charpentier à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Nouveau fonctionnement du lieu d'exposition dénommé Club des Arts 9, rue Gustave Simon à Nancy et mise à disposition du lieu à diverses associations et partculiers. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-5. – Parcelle AO 32, 11 rue de la Flize à Nancy - Convention d'occupation précaire avec Voies Navigables de France en attente de l'acquisition foncière par la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 32 rue de Montreville à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 49 ter, rue Vayringe à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 97
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III-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt Gaïa Foncier de 1 042 200 euros destiné à financer des acquisitions foncières 34 et 36, rue de la Digue. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 138
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'association Habitat et Humanisme Lorraine Sud pour l'acquisition d'un logement 5 rue de Beauregard à Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 173
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-14. – Convention financière entre la Ville de Nancy et le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy pour l'étude et la valorisation des bâtiments Saint-Stanislas rue Saint-Dizier à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 196
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-22. – Avis sur cession par la société BATIGERE NORD-EST de 30 logements et 30 parkings couverts sis 4-6-8 rue du Général de Landremont à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 200
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-12. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622 euros à l'OPH de Nancy pour l'acquisition de deux logements sis 135, rue Charles III à Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 209
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Espoir 54 à hauteur de 20% d'un prêt de 850 000 euros pour l'achat de locaux sis 28 bis rue Courtot de Cissey • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 52
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3 . – Avis sur la cession de 70 logements du bâtiment Vincent d'Indy situé rue Pierre Schaeffer et de 10 pavillons situés 16 au 26 bis Courtot de Cissey à Nancy appartenant à l'OPH de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Les enfants de la Passerelle à hauteur de 100% d'un prêt de 190 000 euros pour l'achat de locaux sis 8 rue Sainte Cécile. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 69
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