Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Émile-Bertin (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 193 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Bertin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 32. – Travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 417 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 45. – Devanture, modification. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 172 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Chevert (rue du), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 2009-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 106 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Chevert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Custine (rue du), n° 61. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 367 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Drouot (rue du), n° 15. – Bâtiment de la Coopération pharmaceutique française, destruction. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 107 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce Fonction : destruction Type : plan • document photographique Nom d'organisation : Coopération pharmaceutique française Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Drouot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Duroc (rue du), n° 6. – Maison médicale, création. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 325 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement de santé Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Duroc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Giorné-Viard (rue), n° 14. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 339 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 137. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 97 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 97. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 164 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guerrier-de-Dumast (rue), n° 6. – Brasserie, aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 1. – Maison paroissiale, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 175 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 27. – Logements étudiants, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 233 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 24 ; Stanislas (place), n° 8. – Immeubles, étude de l'acquisition par la ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 86 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 228 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Israël-Silvestre (rue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 166 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Israël-Silvestre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquard (rue), n° 37-39. – Centre régional des œuvres universitaires et scolaires, extension. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Type : plan Nom d'organisation : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Lorraine) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquinot (rue), n° 1. – Expropriation. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 392 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 133. – Maison individuelle, surélévation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 122 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 251. – Ancien site de la clinique du Montet, construction d'immeubles. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 347 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc