• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 septembre 1940

2. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

11. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 15 mai 1942

19. – Demande de bourse communale : institution Saint-Joseph. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : éviction de locataires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

41. – Institution Saint-Joseph : demande de bourse communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 mars 1943

12. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 13 avril 1943

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 14 septembre 1943

8. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 21 janvier 1944

6. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 14 mars 1944

5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

1. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 28 juin 1944

16. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 28 juin 1944

24. – Demande d'une pensionnaire de la Maison de retraite Sainte-Julien. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 30 août 1944

3. – Acquisitions pour l'assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 22 janvier 1945

24. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 31 août 1945

9. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

19. – Convention pour l'exploitation de l'usine des eaux de Saint-Charles. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier