• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 13 avril 1943

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 26 mai 1943

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 2 août 1943

4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 14 septembre 1943

8. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 21 janvier 1944

6. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 26 février 1944

14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 14 mars 1944

5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

1. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 28 juin 1944

16. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 28 juin 1944

24. – Demande d'une pensionnaire de la Maison de retraite Sainte-Julien. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 30 août 1944

3. – Acquisitions pour l'assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

24. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 31 août 1945

9. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 21 décembre 1945

19. – Convention pour l'exploitation de l'usine des eaux de Saint-Charles. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

9. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 mai 1947

7. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

13. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 29 août 1950

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 16 octobre 1950

38. – École Saint-Sigisbert : demande de subvention communale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier