• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

21. – Réfection complète de l'installation électrique de l'église Saint-Sébastien. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

9. – Locations de propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 15 rue Clodion. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 8 juin 1953

4. – Électrification des cloches de l'église Saint-Vincent-de-Paul. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

42. – Locations de propriétés communales : locaux 79 rue Saint-Georges. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

2. – Lotissement Beauregard Saint-Claude : aide à la construction. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

31. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 92 rue de la Hache. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 30 avril 1954

49. – Propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 4 juin 1954

34. – Fourniture d'eau de Moselle à la Commune de Saint-Max : convention. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 juillet 1954

4. – Assainissement des îlots insalubres de Nancy : quartier Saint-Sébastien. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 24 septembre 1954

29. – Location de propriété communales, locaux porte Saint-Georges : avenant de prorogation. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

61. – Indemnité pour éviction d'un fonds de commerce : immeuble 85 rue Saint-Dizier. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

27. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : versement d'une indemnité pour interruption de travaux. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

52. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

6. – Lotissement de Beauregard – Saint-Claude, groupe scolaire : acquisition d'un terrain pour extension. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

3. – Programme de construction : acquisition des terrains de la ferme Sainte-Catherine. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

10. – Programme de construction : acquisition des terrains de la ferme Sainte-Catherine. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

50. – Lotissement Beauregard - Saint-Claude : échange de parcelles de terrain. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

26. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : acquisition d'immeubles. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

36. – Voie de desserte du port Saint-Georges : acquisition d'une parcelle de terrain pour aménagement. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier