• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

28. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : acquisition d'immeubles. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

47. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 24 juin 1957

21. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un terrain. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 28 mars 1958

47. – Travaux de viabilité du lotissement de Beauregard-Saint-Claude : règlement définitif des travaux. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

13. – Création d'un marché dans le quartier Beauregard – Saint-Claude : fixation des droits de place. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

62. – Plan d'aménagement : déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

4. – Emprunt de 70 000 000 de francs pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : démolition d'un immeuble. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

2. – Emprunt de 70 000 000 de francs pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 10 octobre 1959

5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnités allouées à divers propriétaires. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

23. – Quartier Saint-Sébastien : continuation du programme de travaux de rénovation d'ilôts insalubres. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

29. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : acquisition de parcelles de terrain. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

20. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : création d'une société d'économie mixte. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

21. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : démolition et reconstruction du Groupe scolaire Didion. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

15. – Quartier Saint-Sébastien, réalisation de travaux topographiques : convention. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

20. – Acquisition d'une parcelle de terrain 86 rue Saint-Georges. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

26. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier