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18 bis. – Quartier Saint-Sébastien : prolongement de la rue Saint-Thiébaut , parking souterrain en infrastructure : convention entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 100 000 F. contracté par la société civile immobilière des écoles libres de la paroisse de Saint-Léon IX de Nancy pour le financement de travaux d'aménagement au cours complémentaire privé Saint-Léon IX. . • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 3 : avenant n° 1 au contrat de concession du droit d'exploiter le parc garde payant dit parking Saint-Sébastien n° 2. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/6. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, fixation des nouveaux alignements, déclassement de la voirie urbaine des sections des rues Notre-Dame, Clodion, de la Hache et Saint-Thiébaut : avis du conseil municipal après enquête règlementaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue Saint-Thiébaut et déclassement du domaine public d'une partie de cette rue : avis du conseil municipal après enquête. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Accessibilité du centre commercial Saint-Sébastien équipement du carrefour rue des ponts, rue Cyfflé, rue du Cardinal Tisserant en feux tricolores et fléchage directionnel du centre commercial Saint-Sébastien. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Quartier Saint-Sébastien société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 1. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Aménagement d'un accès livraisons rue Saint-Thiébaut, aménagement de voirie lourde, aménagement piétonnier en vue de la banalisation de la rue Saint-Thiébaut : convention de maîtrise d'œuvre entre la société BERTON SICARD et la Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-14. – Convention financière entre la Ville de Nancy et le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy pour l'étude et la valorisation des bâtiments Saint-Stanislas rue Saint-Dizier à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 196
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Quartier Saint-Sébastien, société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 3. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 52
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – École maternelle La Fontaine (Haut-du-Lièvre), écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III marternelle et Saint-Pierre, transport d'élèves : marché négocié, année scolaire 1990-1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 134
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IV-4. – Marché négocié. Transport d'élèves. - École maternelle La Fontaine (Quartier du Haut-du-Lièvre) - École Saint-Stanislas, Ory, Charles III et Saint-Pierre. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 156
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Marché négocié - Transport des élèves des écoles maternelles Saint-Stanislas - Ory - Charles III maternelle et Saint-Pierre à Nancy durant la période scolaire 92/93. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-19. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III maternelle et groupe scolaire Saint-Pierre durant la période scolaire 1993/1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III maternelle et groupe scolaire Saint-Pierre durant la période scolaire 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Fonds de concours sollicité par la société des centres commerciaux pour la requalification du passage public de la rue Saint-Thiébaut, situé sous le centre commercial Saint-Sébastien à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'occupation d'un terrain situé gare Saint Georges en vue de la réalisation du parc de stationnement Saint Georges. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-8. – Appel d'offres ouvert - Travaux de mise en conformité des installations électriques - Divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, Basilique Saint Epvre, Temple Protestant. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 12
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-17. – Travaux de mise en conformité des installations électriques - Divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, basilique Saint Epvre et Temple protestant - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 14
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Quartier Saint-Sébastien, société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 2 modificatif au contrat initial. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
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