• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

33a . – Travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rues Saint-Dizier : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

33b. – Direction et surveillance des travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rue Saint-Dizier. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

23 bis. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

15. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

15 bis. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : cession des lots 8 à 12. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

38bis . – Acquisition d'un appartement à Saint-Max lieu-dit Parc-de-Saurupt. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

1/1 b. – Emprunt de 1 000 000 F. pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21/05/1965

1/1 c. – Emprunt de 832 950 F. pour construction de la crèche Saint-Sébastien. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21/05/1965

1/3 h. – Emprunt de 767.000 F pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/10/1965

3 bis. – Emprunt de 1 000 000 F. pour prolongement de la rue Saint-Thiébaut et construction d'un parking souterrain en infrastructure. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/10/1965

22. – Église Saint-Sébastien, travaux de remise en état de la charpente et de la couverture : participation de la Ville. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

58. – Fourniture de vapeur par la RIMMA : marché avec la société Saint-Frères et avenant au marché passé avec les établissements G. Lesieur et ses Fils. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

26. – Extension de l'école des Beaux-Arts : échange de parcelle de terrain entre l'association familiale Saint-Joseph et la Ville de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

36. – Direction et surveillance des travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87, 89 , rue Saint-Dizier : convention d'honoraires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

41. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 13/06/1966

19. – Location d'un mur pignon à l'angle des rues du Docteur-Schmitt et Saint-Dizier : fixation de la redevance. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24/10/1966

34. – Quartier Saint-Sébastien : convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour l'aménagement de parkings provisoires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

47. – Réfection d'allées du parc Sainte-Marie et de la pépinière : marché de gré à gré. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24/10/1966

54. – Quartier Saint-Sébastien, occupation du soul-sol du domaine public : fixation de la redevance. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

96. – Parc de stationnement dit parking Saint-Sébastien : avenant au traité de concession du 16 mai 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier