• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 25 novembre 1957

27. – Alignement partiel : acquisition de deux parcelles de terrain pour alignement rue Saint-Bodon. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 25 novembre 1957

43. – Location de propriétés communales, immeuble 4 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 28 mars 1958

60. – Quai Saint-Georges : cession d'une bande de terrain à la société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

25. – Réfection des allées dans les parcs publics : construction d'une piste enfantine au parc Sainte-Marie. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

8. – Lotissement de Beauregard Saint-Claude : remboursement par la Société immobilière de Beauregard des frais de mise en viabilité. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

18. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : contrat de travaux avec BE. GE. CE. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

29. – Déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut : avis du Conseil Municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

4. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 63, rue de la Hache. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

5. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 90 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

7. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 29 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

8. – Service des Eaux, extension des installations de l'usine Saint-Charles : acquisition de terrain à Vandœuvre appartenant à M. Cupet. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

13. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 98 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

14. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 37 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

15. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 22 rue des Ponts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

50. – Organisation de promenade d'enfants avec voiture à âne et poneys dans l'enceite du parc Sainte-Marie : demande d'autorisation. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

28. – Service des Eaux, usine de stérilisation des eaux de Saint-Charles : marché pour fourniture d'ozoneurs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

42. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 37 et 39 rue des Ponts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

43. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeuble (deuxième tranche) : avenant n°1 au marché. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

30. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain rue Gustave-Charpentier.. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

58. – Services des eaux, demande d'ouverture de crédits pour la réparation de la conduite de 15000mm de l'usine de Saint-Charles : passation d'un marché. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier