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II - 4. – Port de plaisance Saint Georges - Avenant n°2 à la convention portant cahier des charges de concession, d'exploitation et de développement d'équipements légers au port Saint Georges sur le domaine public fluvial confié à Voies Navigables de France • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Saint-Jean, Saint-Georges, Haut-Bourgeois, Charité : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (A.N.A.H.), convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "Nancy Stanislas-Meurthe"-Saint-Max : convention d'opération avec la ville de Saint-Max, l'État et l'Agence nationale d'amélioration de l'habitat (ANAH), convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

n°II/12. – Association des écoles catholiques de la paroisse Saint-Léon-IX : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt de 200 000 F. à contracter auprès de la Société Nancéienne Varin Bernier (SNVB) destiné à financer des travaux à l'école Saint-Léon-IX. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Garantie solidaire et indivisible avec le Conseil général à hauteur de 50% d'un prêt d'un montant de 7 500 000 francs contracté par l'organisme de gestion des établissements catholique (O.G.E.C.) Saint Dominique destiné à financer l'acquisition d'un immeuble et les travaux d'extension de l'école Saint Dominique. Prêteur : Société Générale. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

. Jarville-la-Malgrange : Lieudit de La-Sablière. . Maxéville : Lieudit de La Ferme-Saint-Jacques ; . Nancy : 3, 5, 9, 11, 15, rue des États ; 8, rue Trouillet ; 14, 14 bis, rue Boulay-de-la-Meurthe ; Rue de la Hache, terrain dit délaissé ; Parc des expositions, terrain d'assiette du bâtiment L'Européen ; Ports Saint-Georges et Sainte-Catherine, terrain de la société Gauthier-Moulron ; . Tomblaine : Boulevard Jean-Jaurès. . Villers-lès-Nancy : Lieudits L'Hermitage et Remicourt. • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

135 W 10
Fonction : acquisition • cession
Nom géographique : Route nationale 57 (France) -- Nancy • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Jaurès • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place des Vosges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Boulay-de-la-Meurthe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Charité • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Citadelle • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Hache • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des États • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Four • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maure-qui-Trompe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Monseigneur-Trouillet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-Bourgogne • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Arbois • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Ernest-Albert • Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Jaurès • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du Docteur-Cattenoz • Champelle, Bois de la (Vandœuvre-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Grandes-Saurupts (Tomblaine, Meurthe-et-Moselle, France) • Remicourt (Villers-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- L'Hermitage • La Ferme Saint-Jacques (Maxéville, Meurthe-et-Moselle, France) • La Sablière (Jarville-la-Malgrange, Meurthe-et-Moselle, France) • Les Prés-de-la-Fontaine (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle, France) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe

TF1 présente Intervilles 90 de Guy Lux, Claude Savarit et Yves Launoy : Saint-Denis-de-la-Réunion contre Nancy, place Stanislas 20 juillet... / Comité des fêtes et du rayonnement de la ville de Nancy ; RSCG Communicance [agence]. [Nancy] [Ville de Nancy] 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

392 Z 99/1