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IV/2. – Vente d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy à la S .C.I. résidence Saint-Sébastien : réajustement financier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III// 1. – Quartier Saint-Sébastien, création d'une aire piétonne : approbation de l'avant- projet demande de subvention du F.I.A.N.E. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Quartier Saint-Sébastien centre commercial : convention de concession du domaine public pour la réalisation d'une rampe souterraine d'accès aux quais de déchargement. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/24. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Boni. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
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II/35. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation du deuxième avenant au marché passé avec l'entreprise Gonzalez. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
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V/4. – Travaux de consolidation et de restauration de l'église Saint-Sébastien, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec monsieur l'architecte en chef des monuments historiques. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, groupe scolaire Didion : acquisition du lot n° 16 et du droit de surélévation du lot n° 15. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Reconstruction du mur de soutènement de l'église Saint-Mansuy (2e tranche), marché sur appel d'offres avec la CIB : avenant n° 1. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
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III/4. – Plan d'occupation des sols du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant : avis du conseil municipal après enquête. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Aire piétonne 2e tranche : règlement à l'amiable des travaux supplémentaires imputés au centre commercial Saint-Sébastien. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
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VI/8. – Église Saint-Sébastien à Nancy : avenant n° 1 à la convention du 24 octobre 1975 avec l'architecte en chef des monuments historiques. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
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S/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
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Théâtre de la Cuvette (ancienne salle Saint-Joseph), 71 rue de Mon-Désert : procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public, 4 plans, correspondance. • 1978-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 93

École élémentaire des Trois-Maisons, 22 rue Saint-Fiacre. – Requalification et réhabilitation : délibération, cahier des clauses techniques particulières, 24 plans. • 1970-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 145