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III/1. – Cession aux riverains des trois parcelles de terrain appartenant à la Ville de Nancy sises rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : acquisition sur la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) du terrain d'assiette du palais des congrès. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas (suite et deuxième phase) et des grilles des rues Stanislas et Sainte-Catherine : approbation du projet. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : passation d'un marché d'étude (ingiénerie et architecture). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Illuminations de l'église Saint-Sébastien, marché négocié suite à l'appel à la concurrence : avenant n° 1 au marché initial. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV/10. – Vente par adjudication d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy, sise rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles des rues Stanislas et Sainte-Catherine : approbation d'un avenant n°1 aux marchés de peinture dorure. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure, approbation du projet, demande de transfert de subvention : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II/4. – Propriétés communales : convention de mise à disposition des terrains occupés par le jardin botanique rue Sainte-Catherine à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
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IV/8. – Maison du 3e âge du 105, rue Saint-Georges : création de deux emplois d'aides ouvriers professionnels chargés du gardiennage et de la surveillance de l'établissement. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Claude Rizon, S.C.I. Cordeliers et parc Sainte-Marie. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation de représentants de la municipalité à la commission de surveillance du foyer Saint-Stanislas et à la commission de surveillance de la maison et de l'Hôtel maternels. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
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V/3. – Epoux Pape contre Ville de Nancy : instance devant la cour d'appel, promesse de vente rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 54
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I/3. – Garantie d'un emprunt de 116 000 F. contracté par l'Institut Saint-Dominique auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer des travaux de sécurité. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Dominicains-Saint-Dizier-Grande-Rue" : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
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