• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 24 septembre 1990

VI/5. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : participation des familles en dehors du temps scolaire. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-1. – Appel d'offres ouvert. - Groupe scolaire Jean-Jaurès - Construction d'un bâtiment à usage de classes et salle polyvalente. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

VI-1. – Modification des critères de répartition de la participation des communes aux dépenses du Syndicat intercommunal scolaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

III-2. – Travaux de grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subvention. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 25 mai 1992

IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement des restaurants scolaires du Groupe Didion Raugraff. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 23 novembre 1992

VI-2. – Participation financière des familles aux activités péri-scolaires dans le cadre des contrats d'aménagement du temps de l'enfant. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

VI-4. – Classes de découvertes - Année scolaire 92/93 - Modification de la redevance des familles. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

IV-1. – Appel d'offres restreint - Groupe scolaire Jules Ferry - Ravalement de façades et réfection des peintures du préau. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

IV-2. – Appel d'offres restreint - Groupe scolaire Alfred Mézières maternelle - Réfection de la couverture de l'ancien bâtiment. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

IV-4. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Placieux maternelle et Montet primaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 5 juillet 1993

VI-3. – Restauration scolaire : contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles défavorisées. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 27 septembre 1993

VI-2. – Avis du conseil municipal : rentrée scolaire 93/94 - ouvertures et transformations de postes. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 8 novembre 1993

V-2. – Classes de découvertes - année scolaire 1993/1994 - modification de la redevance des familles. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-3. – Modification de certaines dispositions du règlement de service relatif à la restauration scolaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-4. – Restauration scolaire - Remboursement des tickets non utilisés - Création d'une régie de dépenses. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 28 février 1994

IV-2. – Appel d'offres restreint - appel de candidatures pour les travaux de restructuration du groupe scolaire Saint-Pierre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 28 mars 1994

III-4. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades des groupes scolaires Alfred Mézières maternelle - Trois-Maisons. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 26 septembre 1994

VI-5. – École de plein air - augmentation de la redevance journalière - année scolaire 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 24 octobre 1994

AF-6. – Demande de subvention - aménagement d'un escalier de secours dans le bâtiment de la colonie scolaire Gentilly. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 21 novembre 1994

ASSJ-6. – Classes de découvertes - année scolaire 1994/1995 - modification de la redevance des familles. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier