• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

35. – Agrandissement du groupe scolaire Emile Gebhart : expropriation conditionnelle. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 23/12/1937

31. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 18 janvier 1938

4. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 25 mars 1938

27. – Installation d'une cuisine pour les cantines scolaires : subvention de la caisse d'épargne. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

27. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

43. – Conservatoire de musique : retrait de l'exonération de la rétribution scolaire accordée à un élève. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

51. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 22 février 1939

1. – Achèvement de l'installation d'une cuisine pour les cantines scolaires : subvention de la caisse d'épargne. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 23 mai 1939

28. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : édification d'un pavillon en bois. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 juin 1939

1. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : modification du projet. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

32. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

32. – École des beaux-Arts et des Arts Appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

8. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : emploi de reliquats disponibles. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

24. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

27. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : règlement d'honoraires aux architectes. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

28. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux, règlement d'honoraires aux architectes. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 22 décembre 1941

13. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 janvier 1942

1. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : règlement d'honoraires aux architectes. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 février 1942

14. – Œuvre des soupes populaires et des cantines scolaires:communication de l'administration. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier