V-9. – Attribution de subventions aux associations sportives I) pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire II) pour la participation à l'animation sportive estivale et pendant les petits congés scolaires. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération