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13. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Révisions de marchés. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Compte administratif de l'exercice 1937. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Budget supplémentaire de 1938. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Location au Département de l'abri du lycée Jeanne-d'Arc. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Locations de propriétés communales : immeuble 4 rue Saint-Dizier. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Locations de propriétés communales : terrain rue de l'Atrie. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Locations de propriétés communales : local de la porte Saint-Nicolas. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Locations de propriétés communales : immeuble 1 rue de la Ravinelle. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Relèvement de l'indemnité de logement alloué à l'Office communal d'habitations à bon marché. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Personnel communal : modification des cadres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Création d'un emploi de professeur de rééducation physique. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : création d'emplois. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demandes de subventions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Répartitions des subventions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Récupération de plus-values de l'exécution de travaux publics : résultats de l'enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Récupération de plus values résultants de l'exécution de travaux publics : règlements d'honoraires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier